Mot de passe

Votre prénom et votre nom

Je vous propose donc, comme nous en avons la possibilité en tant que CNARC, une modification du RI article 2,5 en ajoutant après le premier paragraphe :

Dans le cas où la persistance du statut de coopérateur ou coopératrice empêcherait une confrontation sereine lors de l'instruction de la saisie, le CNARC a la possibilité de procéder à une suspension provisoire conservatoire et immédiate. Cette suspension, si elle est actée, sera signifiée au coopérateur ou coopératrice faisant l'objet de la saisie et transmise à l'instance ayant procédé à la saisine.

Je suis d'accordJe ne suis pas d'accordJe n'ai pas d'avisJe désire ne pas avoir d'avis

Je vous propose d'acter la suspension provisoire conservatoire immédiate de Thierry Caminel - ceci n'est pas une exclusion mais une mise à l'écart de la liste Alphavert le temps d'avoir un échange serein dans le cadre d'une résolution de conflit

Je suis d'accordJe ne suis pas d'accordJe n'ai pas d'avisJe ne désire pas avoir d'avis

Veuillez prouver que vous êtes humain en sélectionnant la voiture.

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